LUCAS BALOUP - Avocats à la Cour de Paris

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

A

Abdominoplastie

Accidents exposant au sang (voir AES)

Acinetobacter baumannii

Actes dits "frontière"

Actualité réglementaire

Agressions sexuelles

Aléa thérapeutique

Amnistie à l'hôpital

Anneau gastrique

Antibiothérapie

Appendicectomie

Assistance médicale à la procréation (AMP)

Assistants collaborateurs

Autorisation d'exercice

Autorisation de site distinct

Autorisation de traitement

Autorisations hospitalières

Autorité parentale

B

Bail professionnel

Baux commerciaux

Bénéfice/risque

Bistouri électrique

Blessures involontaires

Bloc chirurgical

Bloc obstétrical

Bloc opératoire

Bonnes pratiques

Bordereau de facturation

Bordereau S 3404

C

Cabinet de consultation

Cabinet médical

Cabinet principal

Cabinet secondaire

Caisson hyperbare

Capacité autorisée

Cause étrangère

Centre autonome

Cession de cabinet

Cession de parts

Cession de patientèle

Charge de la preuve

Chef de service

Chimiothérapeute

Chimiothérapie

Chimiothérapie ambulatoire

Chirurgie à 4 mains

Chirurgie ambulatoire

Chirurgie de la cataracte

Chirurgie de la main

Chirurgie esthétique

Chirurgie gynécologique

Chirurgie réfractive

Chirurgiens digestifs

Chirurgiens-dentistes

Circuit du médicament

Clause d'exclusivité

Clause de non réinstallation

Clause de non-concurrence

Clause de préférence

Clause substantielle du contrat

Clinique psychiatrique

Clostridium difficile

Coeliochirurgie

Collaborateur libéral

Comité des personnes

Commission Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme (CESDH)

Compatibilité entre DM

Complications postopératoires

Compte mandataire

Compte rendu d'hospitalisation

Conférences de consensus

Connaissances médicales avérées

Consentement du mineur

Consultation de sortie

Contamination des soignants

Contentieux des autorisations

Contrat d'exclusivité

Contrat d'exercice

Contrat d'exercice libéral

Contrat de Bon Usage du Médicament (CBUM)

Contrat de collaboration

Contrat de travail

Contrat Nouvelle Embauche

Cordon ombilical

D

Dacryocystorhinostomie

Défaut d'information

Défaut de surveillance

Définition juridique

Dégénérescence

Délégation de signature

Dépassement de capacité

Dépenses personnelles

Désinfection des endoscopes

Devoir d'information

Diagnostic anténatal (voir diagnostic prénatal)

Diagnostic prénatal

Directeur hospitalier

Directive européenne

Directives anticipées

Dispositifs médicaux

Dommages et intérêts

Données acquises de la science

Données actuelles de la science

Données de la littérature

Dossier médical

Douleurs pelviennes

Drilling ovarien

Droit communautaire de la santé

Droit de la peau

Droit des malades

Droit du travail

Durée de travail

Dystocie des épaules

E

Electricité à l'hôpital

Embolie gazeuse

Energie en établissement de santé

Enseignement post-universitaire

Entente préalable

Equipements lourds

Erreur de diagnostic

Esthétique (voir chirurgie esthétique)

Etablissement de santé

Etat des personnes

Europe et santé

Evaluation cognitive

Evidence scientifique

Exclusion d'un associé

Exercice illégal

Exercice privilégié

Exigences essentielles

Explorations vasculaires

Externalisation

F

Fermeture illégale

Fonction publique

Forfait annuel d'urgences (FAU)

Forfait sécurité dermatologie (FSD)

Formation professionnelle

G

Ganglions métastatiques

Gastro-entérologie

Gastro-entérologue

Gestation pour autrui

Geste opératoire

Grève des personnels soignants

Grilles de lecture

Groupements de coopération sanitaire (GCS)

Guide méthodologique

Gynécologie obstétrique

Gynécologue-obstétricien

H

Haute Autorité de Santé (HAS)

Hémorragie de la délivrance

Homicide involontaire

Honoraires différents

Hôpital public

Hyperstimulation ovarienne

Hypertrophie mammaire

I

Indemnité de résiliation

Indemnités de rachat

Infections endogènes

Infections exogènes

Infections liées aux soins

Infections nosocomiales

Infirmier(ère)

Informatisation

Informatisation des cabinets des médecins libéraux

Innovation chirurgicale

Interdiction d'exercer

Interdiction de se réinstaller

Interdiction professionnelle

Intérêt supérieur du patient

Intervention chirurgicale

J

Journée de solidarité

K

Kyste de l'ovaire

L

Laboratoire de biologie médicale

Laboratoires pharmaceutiques

Légitime défense

Liberté de prescription

Lien de causalité

Lien de subordination

Liquidation judiciaire

Littérature médicale

Lombosciatalgie

Lyse adipocytaire

M

Macrosomie foetale

Maintien à domicile

Maison de retraite

Maison de santé

Maisons de naissance

Maîtrise d'oeuvre

Malades (droit des)

Maladie d'Alzheimer

Maladies métaboliques

Mandat de protection future

Masseurs-kinésithérapeutes

Matériovigilance

Médecin collaborateur libéral

Médecin coordonnateur

Médecin du travail

Médecin remplaçant

Médecin salarié

Médecin traitant

Médecine chinoise

Médecine générale

Mesures d'isolement

Mise à disposition de locaux

Mise en demeure

Mycobacterium Xenopi

N

Neuropsychiatrie

Notices d'utilisation

O

Obéissance hiérarchique

Obligation de moyens

Obligation de résultat

Obligation de sécurité

Obligation de surveillance

Ordonnance Ballereau

Ordonnnaces Juppé

Ordre de passage

Ordre de passage au bloc opératoire

Ostéosynthèse

Oxygénothérapie

P

Paralysie du plexus brachial

Passage en secteur II

Peau (droit de la)

Pension alimentaire

Personnel paramédical

Perte de chance

Phaco-émulsification

Phacoémulsificateur

Pharmacie à usage intérieur (PUI)

Pharmacien-gérant

Pharmacies d'officine

Pluralité de recours administratifs

Polypes coliques

Praticien hospitalier

Précautions standard

Préjudice moral

Première chirurgicale

Prescription médicale

Président de C.L.I.N.

Président de C.M.E.

Présomption de faute

Prestataire de services

Prestation compensatoire

Preuve de l'information

Prix de cession

Procédure collective

Procédure de conciliation

Produit de contraste

Produits visqueux

Protection fonctionnelle

Proteus mirabilis

Prothèse de genou

Publications scientifiques

Publicité des médecins

Q

R

Radiothérapeute

Rapport coût-efficacité

Rapport d'expertise

Réadaptation fonctionnelle

Réanimation (service de)

Recommandations

Recours contentieux

Recours gracieux

Recours hiérarchique

Redressement judiciaire

Refus d'autorisation

Règlement conventionnel minimal

Règlement intérieur

Regroupement d'établissements de santé

Répétition d'indus

Résiliation judiciaire

Responsabilité

Responsabilité juridique

Responsabilité médicale

Responsabilité pénale

Restructuration

Retard de diagnostic

Retard de soins

Retrait d'autorisation

Risque médico-légal

Risques opératoires

Rupture abusive

Rupture contractuelle

Rupture conventionnelle

S

Salle d'opération

Sanctions disciplinaires

Sanctions financières

Sauvegarde de justice

Secret professionnel

Secteur privé à l'hôpital public

Sécurité sanitaire

Seuils d'activité

Signalement des infections nosocomiales

Sites distincts

Société d'exercice médical

Société par actions simplifiée (SAS)

Sociétés savantes

Soins transfrontaliers

Solidarité nationale

Souffrance foetale

Staphyloccocus aureus

Staphylocoque doré

Stérilisation à l'hôpital

Streptococus oralis

Surveillance médicale

T

Taxe professionnelle

Télécardiologie

Télétransmission

Tentative de conciliation

Transfert d'embryons

Transfert des patients

Transfusions sanguines

Transmission croisée

Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)

Troubles de la mémoire

Troubles du voisinage

U

V

Valeur des parts

Vice du consentement

X

isabelle@lucas-baloup.com

Tél : 01 44 17 84 84