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Colloques, enseignements et travaux

DU Responsabilité Médicale
Organisation de la défense du médecin mis en cause
Centre Hospitalier Sainte Anne- Paris
29 mars 2008

DU "Organisation, Qualité et Gestion du risque en Anesthésie Réanimation"
Responsabilités de l'anestésiste
Faculté de médecine Henri Mondor- Créteil
20 mars 2008

Séminaire "Risque Légionelles"
Risques juridiques encourus : quelles responsabilités ?
EFE - Paris
du 5 au 7 février 2008

DIU "Dispositifs médicaux et produits biologiques"
Responsabilité juridique des dispositifs médicaux
Faculté de médecine Lariboisière- Paris
25 janvier 2008

DIU Infections Nosocomiales et Hygiène Hospitalière
Risque nosocomial et responsabilité des soignants
Institut Biomédical des Cordeliers - Paris
09 janvier 2008

XXe Cours Intensif Européen - Endoscopie digestive
Le cadre législatif : différences nationales ou synthèse européenne ?
SMIER - Strasbourg
14-15 décembre 2007

XXIè Journée de l'APIC
Flash juridique
APIC - Paris
13 octobre 2007

XXIème Journée Scientifique de l'Association Pour l'Information Cardiologique
Flash juridique
APIC - Paris
5 juillet 2007

Stage Dispositifs Médicaux
Mieux maîtriser la fonction matériovigilance
Problèmes particuliers de la responsabilité

IFIS - Boulogne-Billancourt
5 juillet 2007

Hopipharm
Conséquences de la gouvernance sur les responsabilités des acteurs
Synprefh - Strasbourg
23 mai 2007

8è Réunion Annuelle du Club Francophone de Chirurgie Rétinovitréenne (CFCR)
Table ronde "Ophtalmologie hors-la-loi"
CFCR - SFO - Marseille
7 mai 2007

Séminaire de Cancérologie Privée
Les différentes structures juridiques : avantages et inconvénients
AstraZeneca Oncologie - Ville d'Avray
21 avril 2007

DU de Droit Médical
Droit hospitalier : introduction
L'installation du médecin
L'exercice en groupe

Faculté de Médecine Saint-Antoine - Paris
20 avril 2007

DU Organisation, Qualité et Gestion du risque en Anesthésie-Réanimation
Responsabilité de l'anesthésiste
Faculté de Médecine Henri Mondor - Créteil
22 mars 2007

Séminaire "Risque Légionelles"
Responsabilité : quels risques encourez-vous ?
EFE - Paris
6 février 2007

DU Strasbourg
Le risque judiciaire en établissements de santé : les principes, les principaux textes obligatoires et des exemples de décisions rendues
Antenne Alsacienne de Lutte contre les Infections Nosocomiales - ARALIN - Strasbourg
2 février 2007

IXe Journée de Réflexion sur l'Endoscopie Digestive en France
Ordre de passage des patients endoscopie digestive : poids et pertinence des recommandations d'un point de vue juridique
Société Française d'Endoscopie Digestive - Marseille
20 janvier 2007

DIU Dispositifs Médicaux et Produits Biologiques
Responsabilité juridique des DM
Faculté de Médecine Lariboisière - Paris
19 janvier 2007

DIU Infections Nosocomiales et Hygiène Hospitalière
Risque nosocomial et responsabilité des soignants
Université Pierre et Marie Curie - Paris
10 et 11 janvier 2007

Master Ingénierie de Projet et Gouvernance des Etablissements de Soins Privés
Le contentieux civil et pénal des cliniques privées
CESEGHP - Montpellier
20 décembre 2006

Conférence - débat
Chirurgie esthétique et publicité
Clinique Elysée Montaigne - Paris
28 novembre 2006

2èmes Echanges Européens sur les Soins de Support en Cancérologie
L'expertise médicale - L'avocat
Amgen SAS - Cagliari
13/15 octobre 2006

Stage Dispositifs Médicaux
Mieux maîtriser la fonction matériovigilance
Problèmes particuliers de la responsabilité

IFIS - Boulogne-Billancourt
5 juillet 2006

Master Ingénierie de Projet et Gouvernance des Etablissements de Soins Privés
Le contentieux civil et pénal des cliniques privées
Faculté des Sciences Economiques - Montpellier
31 mai 2006

Hopipharm
Du bon usage des contrats en pharmacie hospitalière
Synprefh - Deauville
18 mai 2006

Symposium "La lutte efficace contre les adhérences comme principe de précaution"
Jurisprudence
Genzyme - Paris
17 mai 2006

Symposium "La lutte efficace contre les adhérences comme principe de précaution"
Adhérences et responsabilités : l'avis de l'expert
Genzyme - Lille
11 mai 2006

Séminaire de Cancérologie Privée
Bases juridiques autorisant les traitements en cancérologie
AstraZeneca - Ville d'Avray
22 avril 2006

2è Régionales Sanofi-Aventis en Gastro-entérologie
Actualités judiciaires en hépato gastro-entérologie
Sanofi-Aventis - Chamonix
1er avril 2006

Commission matériovigilance et relation avec l'AFSSAPS
Le point de vue du juriste
Hôtel Méridien Etoile - Paris
17 mars 2006

Conférence des Directeurs Généraux des CHU
Aspects juridiques de la nouvelle gouvernance
Hospices Civils de Lyon
15 mars 2006

Formation "La gestion des risques dans les établissements de santé"
Les responsabilités et les plaintes en établissement de santé : législation et réglementation ; jurisprudence récente et tendances actuelles
Université Louis Pasteur - Strasbourg
1er février 2006

DIU Dispositifs médicaux et produits biologiques
Responsabilité juridique des DM
Hôpital Lariboisière - Paris
27 janvier 2006

XIe Congrès de la Société Française de Chirurgie Laparoscopique
Quelle responsabilité pour les chirurgiens visiteurs ?
SFCL - Paris
26 janvier 2006

XXXe réunion élargie du GECO
La responsabilité médicale en 2006
GECO - Mulhouse
15 janvier 2006

DIU Infections Nosocomiales et Hygiène Hospitalière
Risque nosocomial et responsabilité des soignants
Institut Biomédical des Cordeliers - Paris
4 janvier 2006

 
2005

17e Vidéo-Digest
Responsabilité en cas d'infection post-endoscopique :
ce qui revient à l'établissement et ce qui peut revenir au praticien

SFED - Paris
5 novembre 2005

Séminaire "Risque légionelles"
Responsabilité : quels risques encourez-vous ?
EFE - Paris
11 octobre 2005

Stages Dispositifs Médicaux
Mieux maîtriser la fonction matériovigilance
Problèmes particuliers de la responsabilité

IFIS - Paris
4 juillet 2005

Journée Maurice Rapin "Infections nosocomiales, justice et société"
Approche juridique de la cause étrangère
Institut Mutualiste Montsouris - Paris
24 juin 2005

5e Symposium ADMY
Les responsabilités du médecin dans les problèmes de dépistage
ADMY - Marly le Roi
25 mai 2005

Séminaire "Améliorer la qualité de l'air intérieur"
Les risques juridiques pour le maître d'ouvrage et le prescripteur en cas de non-respect de la réglementation
EFE - Paris
24 mai 2005

Symposium "Le nouvel environnement économique et chirurgical"
La liberté de choix des dispositifs médicaux - Point de vue juridique
Laboratoires Alcon France - Paris
6 mai 2005

DU de Droit médical du CHU Jean Verdier
L'installation du médecin - L'exercice en groupe
Amphi Lemière - Hôpital Saint-Antoine - Paris
15 avril 2005

6e Forum Européen d'Hygiène Hospitalière
L'évolution de la jurisprudence
Groupe Liaisons - PACI - Issy-les-Moulineaux
23 mars 2005

DU Organisation, Qualité et Gestion du Risque en Anesthésie-Réanimation
Responsabilité de l'anesthésiste
Faculté de médecine - Hôpital Henri Mondor - Créteil
17 mars 2005

Symposium Pfizer/SRLF 2005 "Infections nosocomiales en réanimation"
Où en sommes-nous de la responsabilité médicale en 2005 ?
Amphi Brillat-Savarin - CNIT - Paris La Défense
21 janvier 2005

DIU Dispositifs médicaux et produits biologiques
Responsabilité juridique des DM
Hôpital Lariboisière - Paris
20 janvier 2005

DIU Infections nosocomiales et hygiène hospitalière
Risque nosocomial et responsabilité des soignants
Faculté de médecine - La Pitié-Sapêtrière - Paris
6 janvier 2005

2004

4e Symposium International Charnley Evolution 2004
Les limites des responsabilités entre fabricants et chirurgiens
Transit Communications - Lyon
9, 10, 11 décembre 2004
DESS EGC EPA
Le contentieux médecins/directeurs d'établissements et contentieux clientèle
Faculté des Sciences Economiques - Montpellier
8 décembre 2004
Séminaire "Risque Légionelles"
Responsabilité : quels risques encourez-vous ?
EFE - Paris
24 novembre 2004
Journée Régionale de Formation : Risque Nosocomial et Droit des Usagers
Etat des lieux des lois de mars et décembre 2002, le point sur la réglementation, l'expertise d'une infection nosocomiale, comment concilier transparence de l'information, obligation d'information et risque de non-compréhension du patient
Relais Régional d'Hygiène en Région Centre - Tours
19 octobre 2004
Etat du droit sur les avantages consentis aux professionnels de santé (article L. 4113-6 du CSP)
Hémotech Division Dialyse - Paris
6 septembre 2004
Stages Dispositifs Médicaux
Mieux maîtriser la fonction matériovigilance
IFIS - Paris
1 juillet 2004
Réunion annuelle CARMEN (Centrale de Réflexion en Médecine Nucléaire)
Modalités d'exploitation conjointe Public-Privé d'une installation TEP : formes juridiques, conséquences, "recommandations" actuelles des autorités de tutelle et pérennité de celles-ci, etc.
CARMEN - La Ferté Saint-Aubin
19 juin 2004
Conférence Club des Quinze
Synthèse des modes de coopération interétablissements
Club des Quinze - Orly
11 juin 2004
DU de Droit Médical
L'installation du médecin
L'exercice en groupe
Faculté Saint-Antoine - Paris
2 avril 2004
Symposium de l'Institut de la Main : Le Présent du Futur
Le droit et l'innovation sont-ils incompatibles ?
Institut de la Main - Paris
20 mars 2004
DU Organisation, qualité et gestion du risque en anesthésie
Responsabilité de l'anesthésiste
SAR Hôpital Beaujon - Clichy
18 mars 2004
Séminaire "Risque Légionelles"
Responsabilité : quels risques encourez-vous ?
EFE - Paris
16 mars 2004
DIU Dispositifs médicaux et produits biologiques
Responsabilité juridique pour les DM implantables
Hôpital Lariboisièe - Paris
11 mars 2004
Congrès "Infections Nosocomiales et Risques Infectieux : une Fatalité ?"
Table ronde : Etat des lieux des lois de mars et décembre 2002, conséquences sur l'indemnisation, la pression des assureurs
Le point de vue de l'avocat
Ecole Nationale de Chimie, Physique, Biologie - Paris
27, 28 et 29 janvier 2004
XVe Journée Scientifique de la FFCD
Le dossier médical conséquence juridique
Faculté de Médecine des Saints Pères - Paris
23 janvier 2004
Congrès National de Néonatalogie - Table ronde Information des parents concernés par l'infection nosocomiale (Loi du 4 mars 2002)
Le point de vue du juriste
CHU de Grenoble - Grenoble
17 janvier 2004
DIU Infections Nosocomiales et Hygiène Hospitalière
Risque nosocomial et responsabilité des soignants
Faculté de la Pitié-Salpêtrière - Paris
8 janvier 2004

2003

Conférence
Responsabilités juridiques du pharmacien hospitalier et/ou clinique privée
Chugai Pharma France - Paris
17 décembre 2003
DESS Economie et Gestion des Cliniques et Etablissements pour Personnes Agées
Réglementations et normes de sécurité sanitaire
CESEGHP - Montpellier
10 décembre 2003
5e Forum Européen d'Hygiène Hospitalière
Les aspects juridiques
HMH/Groupe Liaisons - Issy-les-Moulineaux
13 novembre 2003
Table ronde "L'évolution de la responsabilité professionnelle en chirurgie orthopédique"
Le rôle de l'avocat en défense
SOFCOT - Paris
11 novembre 2003
2èmes Journées Dauphiné-Savoie de Prévention
Opérationnelle des Infections Nosocomiales
Risques infectieux liés aux soins : textes réglementaires et conséquences pour les professionnels de santé
Unité d'Hygiène Hospitalière, CHU de Grenoble
16 octobre 2003
Rencontres Nationales de l'Ingénierie Hospitalière
Les conséquences juridiques attachées au processus de responsabilisation des agents hospitaliers
HOPITECH, Marseille
9 octobre 2003
Stage Dispositifs médicaux
Les responsabilités du fait des dispositifs médicaux
IFIS - Boulogne
24 septembre 2003
Table Ronde en Ophtalmologie
Faut-il un anesthésiste en ophtalmologie ? Le point de vue du Juriste
SFAR - CHU de Nîmes
20 septembre 2003
Journées Nationales de l'Escarre
Loi du 4 mars 2002 - responsabilités encourues
Congrès PERSE - Mulhouse
18 septembre 2003
Assemblée Générale
Sport et Handicap - Les dispositifs de soins médicaux au service de la vie
Table ronde
APPAMED - Stade Rolland Garros - Boulogne
18 septembre 2003
Rencontres Bristol-Myers Squibb en Cancérologie Privée
Questions d'actualité
Bristol-Myers Squibb - Bordeaux
13 septembre 2003
Stage Matériovigilance
Problèmes particuliers de la responsabilité
IFIS - Boulogne
1er juillet 2003
2èmes Journées Juridiques des Services des Soins
Droit des malades
Initiatives Santé Groupe Liaisons - Issy-les-Moulineaux
17 juin 2003
Rencontres Franciliennes d'Hygiène Hospitalière
Communication - responsabilité
CCLIN Nord / Laboratoire Pfizer - Paris
15 mai 2003
Symposium Bristol-Myers Squibb
Nouvelles approches dans la prise en charge du cancer - questions juridiques d'actualité
Bristol-Myers Squibb - Varsovie
25 avril 2003
1ère Journée d'Actualités en Hygiène Hospitalière
Aspects juridiques, législation et risques encourus
Hôpital Européen Georges Pompidou - Paris
24 avril 2003
25èmes Journées Nationales de Stérilisation
La stérilisation est-elle un métier hospitalier ?
CEFH - Nice Acropolis
16 avril 2003
DU de Droit Médical
L'installation du médecin
L'exercice en groupe
Faculté Saint-Antoine - Paris
4 avril 2003
Journée d'Information sur la Légionelle
Responsabilités encourues
Idex & Cie - Château Sainte Roseline - Les Arcs sur Argens
27 mars 2003
Séminaire "Risque Légionelles"
Quelles responsabilités encourues ? L'évolution jurisprudentielle
EFE - Paris
18 mars 2003
DIU Dispositifs Médicaux et Produits Biologiques
Responsabilité juridique pour les dispositifs médicaux implantables
Hôpital Lariboisière - Paris
14 mars 2003
DU "Organisation, qualité et gestion du risque en anesthésie-réanimation"
Responsabilités de l'anesthésiste-réanimateur
Hôpital Beaujon - Paris
13 mars 2003
Stage Dispositifs Médicaux
Responsabilité du fait des dispositifs médicaux
IFIS - Boulogne
28 février 2003
DU "Hygiène hospitalière"
Droit et responsabilité médicale
APHM - Marseille
7 février 2003
Conférence "La légionellose dans le bâtiment"
Responsabilités encourues
Idex et Cie - Cité de l'Espace - Toulouse
6 février 2003
Matinée d'information sur "La Gestion du Risque et la Responsabilité du Pharmacien"
Dialyse et responsabilité du pharmacien dans le cadre des vigilances
Théradial - Paris
30 janvier 2003

Formation des Odonstomatologues - Centre Hospitalier Victor Dupouy Argenteuil
Aspects réglementaires en cabinet dentaire
Association Promouvoir - Argenteuil
22 janvier 2003

2002

Droit des malades et à la qualité des systèmes de santé
Loi du 4 mars 2002 et modification en cours, responsabilités encourues, information et consentement, accès aux dossiers
Faculté de droit - Toulon
16 décembre 2002
Séminaire "Plateaux techniques centralisés ou décentralisés :
Un exemple, l'imagerie.
De la pratique aux responsabilités eu égard à la nouvelle législation
ENSP Imagerie et Association Hôpital 2001 - Paris
12 décembre 2002
Etats Généraux de la Chirurgie
Table ronde : Le risque médical est-il assurable ?
Gestion du risque médical dans le cadre de l'assurance professionnelle
et de l'aléa thérapeutique

HB Conseil - Paris
7 décembre 2002
1ères Rencontres Nationales de Cancérologie Privée
Questions juridiques d'actualité
Bristol-Myers Squibb Oncologie - Lyon
7 décembre 2002
Infections nosocomiales : responsabilités encourues
Faculté de Médecine - C.H.U. de Saint-Etienne
3 décembre 2002
4e Forum d'Hygiène en Milieu Hospitalier
Information des patients et responsabilités encourues
HMH
28 novembre 2002
Réunion sur la Télécardiologie
Etat de la législation et du contexte juridique de la télémédecine
Biotronik - Paris
18 octobre 2002
3e Journée Régionale du RHC
Prévention des infections nosocomiales liées aux dispositifs intra-vasculaires - Jurisprudence
C-CLIN Ouest - Tours
15 octobre 2002
Journées Parisiennes de Pédiatrie
Responsabilité médicale, le point de vue de l'avocat
Faculté de Médecine - Paris
12-13 octobre 2002
1ères Journées Dauphiné-Savoie de Prévention
Opérationnelle des Infections Nosocomiales
Signalement obligatoire des infections nosocomiales et
indemnisation des accidents médicaux : aspects juridiques

Unité d'Hygiène Hospitalière, CHU de Grenoble - Chambéry
11 octobre 2002
La Gestion de la Qualité dans le Secteur de la Santé - séance inaugurale
Droit des malades et qualité du système de santé :
Vers une modification de la relation médecin-infirmier(ère)-malades :
L'expérience française

Université Libre de Bruxelle - Luxembourg
1er octobre 2002
2èmes Rencontres Ferring en Obstétrique
Déclenchement du travail, menace d'accouchement prématuré :
aspects médico-légaux

Cascade Communication - Cannes
27 septembre 2002
Deuxième journée du Réseau NOSO-13
Le nouveau dispositif d'indemnisation des victimes
d'une infection nosocomiale : loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades

Réseau NOSO-13 - Marseille
20 septembre 2002
7èmes Conférences sur les Droits des Malades
et Informations des Usagers du Système de Santé
Le devoir et la responsabilité des professionnels de santé
dans l'information du patient

Université des Cadres de la Santé - Paris
18 septembre 2002
Séminaire "Risque Légionelles"
Responsabilités : quels risques encourez-vous ?
EFE - Paris
26 juin 2002
6e colloque "Ouverture et Changement"
Coopération interétablissement et participation aux réseaux de santé
de la pharmacie à usage intérieur
Responsabilité du pharmacien
Bristol-Myers Squibb UPSA / L'Entreprise Médicale - Mandelieu La Napoule
13 juin 2002
7èmes Assises Qualibio 2002
Les responsabilités encourues du chef de la légionelle et du xenopi
Maison de la Chimie - Paris
7 juin 2002
DESS Economie et Gesion Hospitalière Privée
Questions juridiques d'actualité dans les établissements privés
CESEG-HP - Montpellier
5 juin 2002
Conférence "La Légionellose dans le Bâtiment"
Responsabilités encourues en matière de qualité de l'eau
dans un établissement recevant du public

Idex et Cie - Stade de France à Saint-Denis
22 mai 2002
Diplôme Universitaire de Droit Médical
L'installation du médecin, les RMO, l'exercice en groupe
Faculté de Médecine Saint-Antoine - Paris
5 avril 2002
Conférence "La Légionellose dans le Bâtiment"
Responsabilités encourues en matière de qualité de l'eau
dans un établissement recevant du public

Idex et Cie - Stade de France à Saint-Denis
3 avril 2002
Diplôme Universitaire d'Hygiène Hospitalière
Droit et responsabilités encourues
Faculté de Médecine - Marseille
29 mars 2002
Séminaire "Droits du patient : la nouvelle donne"
Quelle organisation pour l'indemnisation des victimes
d'accidents médicaux ?

EFE - Paris
27 mars 2002
DIU "Dispositifs médicaux et produits biologiques"
Responsabilité juridique pour les dispositifs médicaux implantables
Faculté de Médecine Lariboisière/Saint-Louis - Paris
22 mars 2002
Conférence "La Légionellose dans le Bâtiment"
Responsabilités encourues en matière de qualité de l'eau
dans un établissement recevant du public

Idex et Cie - Stade de France à Saint-Denis
14 mars 2002
Formation Légionelles
Responsabilités juridiques des acteurs
DRASS de Haute-Normandie - Rouen
7 mars 2002
Journée des CLIN de l'Interrégion Paris-Nord
Aléa thérapeutique et les implications pour l'infection nosocomiale
C-CLIN Paris-Nord - Ecole de Médecine - Paris
29 janvier 2002
Séminaire "Légionnelles, les actions à mener"
Déterminer la chaîne des responsabilités encourues
Groupe Moniteur - Paris
24 janvier 2002

Formation des odontostomatologues
Aspects réglementaires en cabinet dentaire
Association Promouvoir - Argenteuil
16 janvier 2002
Diplôme d'Université "Organisation, qualité et gestion du risque
en anesthésie-réanimation" - Paris VII
Responsabilités de l'anesthésiste
Hôpital Beaujon - Paris
11 janvier 2002

DIU Infections Nosocomiales et Hygiène Hospitalière - Paris V, VI, VII
Risque nosocomial et responsabilité des soignants
Institut Santé et Développement - Paris
10 janvier 2002

2001

Elimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux - Les nouveaux enjeux
Responsabilité des acteurs
Association des Maires pour l'Environnement - Fos-sur-Mer
7 décembre 2001
Recherche et Biotechnologie
Recherche biotechnologique et innovation chirurgicale
Union Internationale des Avocats - Paris
7 décembre 2001
Questions juridiques d'actualité en gastro-entérologie
Le contentieux de l'infection, information et consentement, hygiène-sécurité
Erreur et faute pénale, entrée de la déontologie dans le droit de la responsabilité

Relation avec les cliniques (chirurgie ambulatoire)
Laboratoire Ferring - Bordeaux
4 décembre 2000
Comment prévenir et gérer le risque légionelles dans le bâtiment ?
Quelles responsabilités encourues ? Le point sur la jurisprudence
EFE - Paris
22 novembre 2001
Formation des odontostomatologues
Aspects réglementaires en cabinet dentaire
Association Promouvoir - Argenteuil
21 novembre 2001
3e Forum Européen d'Hygiène Hospitalière
Lutte contre les infections nosocomiales :
Le programme d'actions et la maîtrise de l'environnement

HMH - Paris
20 novembre 2001
11e Journée d'Ethique Maurice Rapin
Nouveau droit des patients
L'accès au dossier : le point de vue de l'avocat
Laboratoire Pfizer - Paris
16 novembre 2001
2e Journées Nationales de Médecine Physique et de Réadaptation
Responsabilités encourues face aux infections nosocomiales
ADAPT - Paris
8 novembre 2001
Questions juridiques d'actualité en gastro-entérologie
Le contentieux de l'infection, information et consentement, hygiène-sécurité
Erreur et faute pénale, entrée de la déontologie dans le droit de la responsabilité

Relation avec les cliniques (chirurgie ambulatoire)
Laboratoire Ferring - Lille
6 novembre 2001
Questions juridiques d'actualité en gastro-entérologie
Le contentieux de l'infection, information et consentement, hygiène-sécurité
Erreur et faute pénale, entrée de la déontologie dans le droit de la responsabilité

Relation avec les cliniques (chirurgie ambulatoire)
Laboratoire Ferring - Marseille
23 octobre 2001
Questions juridiques d'actualité en gastro-entérologie
Le contentieux de l'infection, information et consentement, hygiène-sécurité
Erreur et faute pénale, entrée de la déontologie dans le droit de la responsabilité

Relation avec les cliniques (chirurgie ambulatoire)
Laboratoire Ferring - Lyon
18 octobre 2001

Stage "Mieux maîtriser la fonction Matériovigilance"
Problèmes particuliers de la responsabilité
IFIP - Boulogne-Billancourt
8 octobre 2001
Congrès ASTRHO
Télémédecine et la médecine partagée
Les enjeux juridiques de l'information médicale partagée
ASTRHO - Lyon
6 octobre 2001
Questions juridiques d'actualité en gastro-entérologie
Le contentieux de l'infection, information et consentement, hygiène-sécurité
Erreur et faute pénale, entrée de la déontologie dans le droit de la responsabilité

Relation avec les cliniques (chirurgie ambulatoire)
Laboratoire Ferring - Nantes
4 octobre 2001
Journées d'hygiène
Responsabilité des CLIN en cas d'infection nosocomiale
Réseau NOSO 13 - Marseille
2 octobre 2001
Journée de formation
Le contrat d'exercice libéral entre médecins et établissements de santé privés
SANITEC Midi-Pyrénées - Toulouse
2 octobre 2001
5e Journées Nationales de l'Escarre
Responsabilité professionnelle et escarre
Les professionnels et la plainte : l'avocat
Congrès PERSE - Le Mans
28 septembre 2001
Journées d'hygiène
Responsabilité des CLIN en cas d'infection nosocomiale
Réseau NOSO 13 - Marseille
22 juin 2001
Légionelles : prévenir les risques et la contamination
Légionellose : la responsabilité juridique des acteurs
CSTB Formation - Paris
13 juin 2001
6e Assises Nationales Qualibio
Droit de l'information : le dossier médical et ses obligations
AACCESS Qualité Qualibio - Paris
17 mai 2001
DESS Sécurité Sanitaire
Questions juridiques d'actualité dans les établissements privés
CESEG-HP - Montpellier
9 mai 2001
Médiation médicale, commission de conciliation et rôle des représentants des usagers à l'hôpital
Commissions de conciliation : aspects juridiques et évolutions possibles
CHU de Dijon
4 mai 2001
Table ronde "Droit et réanimation"
Infections nosocomiales, le point de vue de l'avocat
Société de Réanimation de Langue Française - Châtenay-Malabry
26 avril 2001
Mastère Gestionnaire des risques à l'hôpital
Module "Connaître les risques hospitaliers"
Les risques vus par un juriste
Ecole Centrale - Paris
25 avril 2001
Mieux maîtriser la fonction matériovigilance
Les problèmes particuliers de la responsabilité
IFIP/SNITEM - Boulogne-Billancourt
5 avril 2001
Questions juridiques d'actualité en gastro-entérologie
Le contentieux de l'infection, information et consentement, hygiène-sécurité
Erreur et faute pénale, entrée de la déontologie dans le droit de la responsabilité

Relation avec les cliniques (chirurgie ambulatoire)

Laboratoire Ferring - Paris
3 avril 2001
Formation continue des cadres, IBODE, DIE de bloc opératoire
Les arguments de défense des infirmiers de bloc opératoire
Ecole des infirmières de bloc opératoire - Paris, Salpêtrière
30 mars 2001
19e Journées Francophone de Pathologie Digestive
Responsabilité médicale, information et consentement éclairé, assurances, réponses téléphoniques
Association Nationale Française de Formation Continue en Hépato-Gastro-Entérologie - Paris
24 mars 2001
Semaine Francophone de Pathologie Digestive
Circulaire Creutzfeld-Jakob et responsabilités encourues
SYNMAD - Paris
23 mars 2001
11e Salon de Gynécologie Pratique
La patiente et la pathologie cervicale
Le droit des patientes
LEN Médical - Paris
23 mars 2001
Comité de Direction des Réunions Internationales d'Anesthésie Réanimation
2001 l'Odyssée de l'anesthésiste
Fusion des établissements : quelle est la valeur du contrat ?
JEPU - Paris
17 mars 2001
5e Université des Cadres de la Santé
Droits et information du patient : devoirs et responsabilité pour les acteurs hospitaliers
Initiatives Santé - Paris
9 mars 2001
Journées d'Urologie Pratique
L'urologie face à l'évolution du devoir d'information des patients
Association Française d'Urologie / Pfizer - Paris
3 mars 2001
Conférence des Directeurs Généraux de CHU
Phénomène associatif, la Recherche et l'Hôpital
Sénat - Paris
2 mars 2001
Diplôme Universitaire de Droit Médical
L'installation du médecin, les RMO, l'exercice en groupe
Faculté de Médecine Saint-Antoine - Paris
9-10 février 2001
DIU Dispositifs Médicaux
Dispositifs médicaux et responsabilité juridique
Faculté de Médecine Lariboisière - Paris
26 janvier 2001

6e Congrès de la Société Française de Chirurgie par Laparoscopie.
Le procès - l'avis de l'avocat
SFCL / Ethicon - Paris
19 janvier 2001


AIBODE - Argenteuil
Aspects réglementaires en cabinet dentaire
Association Promouvoir - Argenteuil
17 janvier 2001

DIU Infections Nosocomiales
Risque nosocomial et responsabilités encourues
Université Paris VI - Paris
4 janvier 2001

2000

13e Réunion Annuelle Giéda Inter Rachis
Infections du rachis
Les aspects médicaux-légaux, position actuelle de la jurisprudence
Giéda - Marseille
16 décembre 2000
5e Journée d'Hygiène et Prévention de l'Infection
La jurisprudence en matière d'infections nosocomiales
Hôpital Henri Mondor - Créteil
14 décembre 2000
ENSP
Les grands principes de la responsabilité des directeurs
ENSP - Rennes
8 décembre 2000
DESS de Sécurité et Veille Sanitaires
La loi sur les produits de santé défectueux
Faculté de Pharmacie - IPB de Lyon
7 décembre 2000
Formation continue
Légionellose surveillance et intervention sanitaire
Légionellose : la responsabilité juridique des acteurs
ENSP - Rennes
6 décembre 2000
IFIP/SNITEM
Mieux maîtriser la fonction matériovigilance
Les problèmes particuliers de la responsabilité
IFIP/SNITEM - Boulogne-Billancourt
5 décembre 2000
3e Séminaire de Droit Médical
Le médecin face à la justice, l'avocat face à la médecine
Le contentieux médical vu par l'avocat
Collège Français de Chirurgie Plastique Reconstructive et Esthétique - Caen
25 novembre 2000
ENSP
Les grands principes de la responsabilité des directeurs
Hôpital Plus - Saint-Lambert-des-Bois
27 novembre 2000
2e Cours Supérieur d'Oncologie Médicale
Responsabilité juridique
Service d'Oncologie Médicale Pitié Salpêtrière - Paris
17 novembre 2000
Formation des odontostomatologues
Aspects réglementaires en cabinet dentaire
Association Promouvoir - Argenteuil
16 novembre 2000

Forum Européen d'Hygiène Hospitalière
Lutte contre les infections nosocomiales
La jurisprudence en matière de risques infectieux nosocomiaux
et les implications du décret du 6 décembre 1999

HMH - Paris
14 novembre 2000

Journées Pharmaceutiques Internationales de Paris
Le droit de la peau
JPIP - Paris
13 novembre 2000

44e Congrès Union Internationale des Avocats
Le bug de l'an 2000
UIA - Buenos Aires
29 octobre 2000

8e Journée du Centre de Recherche en Pathologie Infectieuse et Tropicale
Aspects juridiques des BMR
CREPIT 93 - Paris
18 octobre 2000

7e Journées Internationales des Biomatériaux
Dispositifs médicaux : l'état de l'art opposable en cas de contestation
Institut Européen des Biomatériaux et de Microchirurgie - Nancy
6 octobre 2000

5e Journée des Cadres de la Santé
Droit et information du patient : devoirs et responsabilité pour les acteurs
hospitaliers à l'aube du 21e siècle

Groupe Liaisons - Paris
21 septembre 2000

1st International consultation on Nosocomial and Health Care Associated Infections in Urology
Economics and legal implications in prevention and treatment
World Heath Organization - Paris
28 juin 2000

Formation Médicale Continue
La responsabilité des pharmaciens
Pfizer - Amboise
21 juin 2000

ESSEC Santé
Evolution de la jurisprudence en responsabilité médicale
Ethicon Endo Surgery - Paris
24 mai 2000


5e Assises Nationales Qualibio
Sous-traitance dans la stérilisation à l'hôpital public
AACCESS Qualité Qualibio - Paris
19 mai 2000


DIU Infections Nosocomiales
Aspects juridiques des infections nosocomiales
Université René Descartes - Paris
12 mai 2000
ESSEC Santé
Evolution de la jurisprudence en responsabilité médicale
Ethicon Endo Surgery - Paris
11 mai 2000
Formation Médicale Continue
Risque et responsabilité médicale en cas d'infections nosocomiales
Bristol-Myers Squibb - Nice
2 mai 2000
DU de Droit Médical
L'installation du médecin - les RMO - l'exercice en groupe
Faculté de Médecine Saint-Antoine - Paris
28 avril 2000
Formation Médicale Continue
Obésité morbide

Prise en charge du patient obèse opéré par Lap-Band - Aspects médico-légaux
Institut Arnault Tzanck/MacGhan
- Saint-Laurent du Var
24 mars 2000

Journées Françaises de Pathologie
Commission de conciliation

ENSP - Rennes
22 mars 2000
Légionelles : prévention et moyens de lutte dans le bâtiment
Légionellose : la responsabilité juridique des acteurs
CSTB Formation - Paris
16 mars 2000
DESS Economie et Gestion Hospitalière Privée
Réglements et normes de sécurité sanitaire
CESEGH-HP - Montpellier
10 mars 2000
Formation médicale continue
Information et consentement : Etat de la jurisprudence
Centre Hospitalier Victor Dupouy - Argenteuil
9 mars 2000
DESS Technologies Biomédicales Hospitalières
Responsabilité juridique
Université de Technologie - Compiègne
10 février 2000


10e Congrès International sur les Traitements Anticancéreux
Discrimination face à la thérapie : entre contraintes économiques et risque pénal
Service d'Oncologie Médicale Pitié-salpêtrière - Paris
2 février 2000


Université Libre de Bruxelles - Qualité et Santé
Infections nosocomiales et droit : quelques questions sur les responsabilités encourues
Ecole de Santé Publique - Bruxelles
27 janvier 2000


Formation des Odontostomatologues
Aspects réglementaires en cabinet dentaire
Association Promouvoir - Argenteuil
25 janvier 2000

5e Congrès de la Société Française de Chirurgie par Laparoscopie
Responsabilité de la panseuse et utilisation du matériel de laparoscopie
SFCL - Formation continue - Paris
20 janvier 2000


Endovascular 2000
Etudes scientifiques et randomisation : L'opinion du juriste
Endovascular - Paris
18 janvier 2000

ESSEC Santé
Evolution de la jurisprudence en responsabilité médicale
Ethicon Endo Surgery -Paris
17 janvier 2000


DIU Dispositifs Médicaux et Produits Biologiques
Dispositifs médicaux et responsabilité juridique
Université Paris VII
7 janvier 2000

DIU Infections Nosocomiales
Risque nosocomial et responsabilités encourues
Université Paris VI
6 janvier 2000