2012

Dispositifs Médicaux "Mieux maîtriser la fonction « matériovigilance »" IFIS - Boulogne-Billancourt 27 juin 2012

Symposium Opéra "Liberté de prescription : mythe ou réalité ?" Alcon France - Monaco 8 juin 2012

Master 2 Gestion des Etablissements de Santé "Relations médecins/cliniques" CESEGH - Montpellier 9 mai 2012

D.U. de droit médical 2011-2012 "L'installation du médecin, l'exercice en groupe" CHU Jean Verdier - Bondy 13 avril 2012

D.U. Responsabilité Médicale "Organisation de la défense du médecin mis en cause " Centre Hospitalier Sainte Anne - Paris 23 mars 2012

DU « Organisation, Qualité et Gestion du risque en Anesthésie-Réanimation » (Professeur Marty) "Responsabilités de l’anesthésiste " Faculté de Médecine Henri Mondor - Créteil 16 février 2012

3èmes Assises de la Femme, Médecin Libéral "Sécurisation juridique des exercices" Paris 14 janvier 2012

DIU Infections Nosocomiales et Hygiène Hospitalière (Professeur Pascal Astagneau) "Risque nosocomial et responsabilité des soignants" Faculté de Médecine Paris V, VI et VII 4 janvier 2012

2011

12èmes Journées sur l'Assistance Médicale à la Procréation de l'Hôpital Américain de Paris "Les aspects médico-légaux de l'AMP" Paris 25 novembre 2011

AFC - Symposium Genzyme "L'information sur le risque adhérentiel peut protéger votre pratique" Paris 6 octobre 2011

Master 2 Gestion des Etablissements de Santé "Relations médecins/cliniques" CESEGHP - Montpellier 6 juin 2011

Hopipharm "Matériovigilance : gestion des incidents, gestion des alertes" Gestion des alertes, rôle et responsabilité du pharmacien hospitalier Synprefh - Nantes 26 mai 2011

Hopipharm "Matériovigilance : gestion des incidents, gestion des alertes" Gestion des dispositifs médicaux incriminés, point de vue du patient Synprefh - Nantes 26 mai 2011

DU de Droit Médical 2010-2011 "L'installation du médecin, l'exercice en groupe" CHU Jean Verdier - Bondy 20 mai 2011

Dispositifs médicaux 2011 "Etats des Lieux & Perspectives Industrielles" "Le lancement des Compléments Alimentaires et Aliments Fonctionnels comme des Dispositifs Médicaux : quels sont les risques encourus ?" Paris - Société Française des Antioxydants 8 avril 2011

DU Responsabilité médicale "Organisation de la défense du médecin mis en cause" Centre Hospitalier Sainte Anne - Paris 25 mars 2011

11èmes Journées de Réflexions Ophtalmologiques "Quelle information donner à vos patients en pré et post-opératoire ? Quelles sanctions encourues ?" Paris, Cité des Sciences et de l'Industrie 12 mars 2011

Matériovigilance et responsabilités encourues "Mieux maîtriser la fonction matériovigilance" IFIS - Boulogne Billancourt 21 janvier 2011

DIU Infections Nosocomiales et Hygiène Hospitalière (Professeur Pascal Astagneau) "Risque nosocomial et responsabilité des soignants" Faculté de médecine Paris V, VI et VII 4 janvier 2011

2010

Séminaire : Le dossier obstétrical informatisé pour optimiser la coordination de la prise en charge des femmes enceintes et de leur(s) nouveau-né(s) "Le point de vue de l'avocat" Audipog - Paris 8 décembre 2010

26èmes Journées Internationales d'étude et de formation des Aides-Soignants "L'exercice de l'aide-soignant et sa responsabilité professionnelle" Ediform - Paris 26 novembre 2010

20èmes Journées Europharmat "Iatrogénie et dispositifs médicaux " Toulouse 13 octobre 2010

XIIème Congrès Francophone de Cardiologie Interventionnelle "Pourquoi dois-je me préparer à appliquer cette prise en charge sur mesure ?" Biotronik - Paris 13 octobre 2010

Hopipharm "Améliorer la qualité du circuit des produits de santé à l'hôpital" Synprefh - Vittel 19 mai 2010

Symposium Hoya : "Evolution de la Chirurgie de la Cataracte, nouveautés et contexte économique" "Contexte économique et choix de prescription : la liberté encadrée des chirurgiens " SFO - Paris 10 mai 2010

Journée Internationale Futura "Comment limiter le risque de luxation d’une PTH ? " GECO - Paris 7 mai 2010

DU "Organisation, Qualité et Gestion du risque en Anesthésie Réanimation" (Professeur Marty) "Responsabilité de l'anesthésiste " Faculté de médecine Henri Mondor - Créteil 15 avril 2010

DU de Droit Médical 2009-2010 "Installation du médecin, exercice en groupe " CHU J. Verdier - Bondy 9 avril 2010

DU Responsabilité Médicale "Organisation de la défense du médecin mis en cause " Centre Hospitalier Sainte Anne - Paris 26 mars 2010

Master 2 Gestion des Établissements de Santé, Université Montpellier "Le contentieux civil et pénal des cliniques privées" CESEGHP - Montpellier 10 mars 2010

Matériovigilance et responsabilités encourues "Mieux maîtriser la fonction matériovigilance" IFIS – Boulogne Billancourt 22 janvier 2010

DIU Infections nosocomiales et hygiène hospitalière (Professeur Pascal Astagneau) "Risque nosocomial et responsabilité des soignants" Faculté de médecine Paris V, VI et VII 5 janvier 2010

2009

Médecins Maîtres-Toile "Internet et responsabilité des médecins " Paris 28 novembre 2009

Table ronde d’Oncomagazine "Réflexions juridiques : les molécules innovantes et onéreuses" Paris 23 octobre 2009

DU Responsabilité Médicale "Organisation de la défense du médecin mis en cause " Centre Hospitalier Sainte Anne - Paris 19 juin 2009

Séminaire "Risques Légionelles" "Responsabilité : quels risques ? " EFE - Paris 16 juin 2009

Séminaire de cancérologie en secteur privé "Passage des centres de radiothérapie en établissements de santé " AstraZeneca - Paris 16 mai 2009

DU de Droit Médical 2008-2009 "Installation du médecin, exercice en groupe " CHU J. Verdier - Bondy 3 avril 2009

DU "Organisation, Qualité et Gestion du risque en Anesthésie Réanimation" "Responsabilité de l'anesthésiste " Faculté de médecine Henri Mondor - Créteil 2 avril 2009

DU Hôpitaux universitaires de Strasbourg (Professeur Stéphane Gayet) "Qualité et gestion des risques dans les établissements de santé " Strasbourg 30 janvier 2009

Matériovigilance et responsabilités encourues "Mieux maîtriser la fonction matériovigilance" IFIS – Boulogne Billancourt 23 janvier 2009

DIU Dispositifs médicaux et produits biologiques (Docteur A. Laurent) "Responsabilité juridique des dispositifs médicaux " Faculté de médecine Lariboisière - Paris 15 janvier 2009

DIU Infections nosocomiales et hygiène hospitalière (Professeur Pascal Astagneau) "Risque nosocomial et responsabilité des soignants " Faculté de médecine Paris V, VI et VII 7 janvier 2009

2008

Formation continue - CH Morlaix "Secret professionnel et confidentialité" Ediform - Morlaix 5 décembre 2008

Master 2 Gestion des Établissements de Santé, Université Montpellier "Le contentieux civil et pénal des cliniques privées" CESEGHP - Montpellier 28 novembre 2008

24èmes Journées Internationales d'étude et de formation des Aides-Soignants "Le rôle des aides-soignants dans la prévention des infections nosocomiales : aspects juridiques" Ediform - Paris 21 novembre 2008

7èmes Journées Dauphiné-Savoie de prévention opérationnelle des infections liées aux soins "Actualité juridique" APPPILS - Grenoble 17 octobre 2008

6ème Journée de Gérontologie de l'Angoumois - Jusqu'au bout de la vie : droit au choix, droit au risque "Droits, devoirs et obligations à domicile et en institution" CH Angoulême 16 octobre 2008

Hopipharm "Les délégations : management des pôles d'activité, des concepts à la mise en oeuvre" Synprefh - Bordeaux 22 mai 2008

Congrès annuel de la SAFIR "Etat de l'art, normes opposables, recommandations, normalisation" SAFIR - Paris 10 mai 2008

Master Ingénierie de Projet et Gouvernance des Etablissements de Soins Privés "Le contentieux civil et pénal des cliniques privées" CESEGHP - Montpellier 29 avril 2008

Séminaire de cancérologie privée "Bases juridiques autorisant les traitements en cancérologie" AstraZeneca - Paris 12 avril 2008

DU de Droit Médical 2007-2008 "Installation du médecin, exercice en groupe" CHU J. Verdier - Bondy 4 avril 2008

DU Responsabilité Médicale "Organisation de la défense du médecin mis en cause " Centre Hospitalier Sainte Anne - Paris 29 mars 2008

DU "Organisation, Qualité et Gestion du risque en Anesthésie Réanimation" "Responsabilité de l'anesthésiste " Faculté de médecine Henri Mondor - Créteil 20 mars 2008

Séminaire "Risque Légionelles" "Risques juridiques encourus : quelles responsabilités ? " EFE - Paris 5 février 2008

DIU "Dispositifs médicaux et produits biologiques" "Responsabilité juridique des dispositifs médicaux " Faculté de médecine Lariboisière - Paris 25 janvier 2008

DIU Infections Nosocomiales et Hygiène Hospitalière "Risque nosocomial et responsabilité des soignants" Institut Biomédical des Cordeliers - Paris 9 janvier 2008

2007

XXe Cours Intensif Européen - Endoscopie digestive "Le cadre législatif : différences nationales ou synthèse européenne ? " SMIER - Strasbourg 14 décembre 2007

XXIe Journée de l'APIC "Flash juridique " APIC - Paris 13 octobre 2007

XXIe Journée Scientifique de l'Association Pour l'Information Cardiologique "Flash juridique" APIC - Paris 5 juillet 2007

Stage Dispositifs Médicaux "Mieux maîtriser la fonction matériovigilance - Problèmes particuliers de la responsabilité" IFIS - Boulogne-Billancourt 5 juillet 2007

Hopipharm "Conséquences de la gouvernance sur les responsabilités des acteurs " Synprefh - Strasbourg 23 mai 2007

8e Réunion Annuelle du Club Francophone de Chirurgie Rétinovitréenne (CFCR) "Table ronde "Ophtalmologie hors-la-loi" " CFCR - SFO - Marseille 7 mai 2007

Séminaire de Cancérologie Privée "Les différentes structures juridiques : avantages et inconvénients " AstraZeneca - Ville d'Avray 21 avril 2007

DU de Droit Médical "Droit hospitalier : introduction - L'installation du médecin - L'exercice en groupe " Faculté de Médecine Saint-Antoine - Paris 20 avril 2007

DU Organisation, Qualité et Gestion du risque en Anesthésie-Réanimation "Responsabilité de l'anesthésiste " Faculté de Médecine Henri-Mondor - Créteil 22 mars 2007

Séminaire "Risque Légionelle" "Responsabilité : quels risques encourez-vous ? " EFE - Paris 6 février 2007

Antenne Alsacienne de Lutte contre les Infections Nosocomiales - ARALIN - Strasbourg "DU Strasbourg " Antenne Alsacienne de Lutte contre les Infections Nosocomiales - ARALIN - Strasbourg 2 février 2007

IXe Journée de Réflexion sur l'Endoscopie Digestive en France "Ordre de passage des patients endoscopie digestive : poids et pertinence des recommandations d'un point de vue juridique " Société Française d'Endoscopie Digestive - Marseille 20 janvier 2007

DIU Dispositifs Médicaux et Produits Biologiques "Responsabilité juridique des DM " Faculté de Médecine Lariboisière - Paris 19 janvier 2007

DIU Infections Nosocomiales et Hygiène Hospitalière "Risque nosocomial et responsabilité des soignants " Université Pierre et Marie Curie - Paris 10 janvier 2007

2006

Master Ingénierie de Projet et Gouvernance des Établissements de Soins Privés "Le contentieux civil et pénal des cliniques privées" CESEGHP - Montpellier 20 décembre 2006

Conférence - débat "Chirurgie esthétique et publicité " Clinique Élysée Montaigne - Paris 28 novembre 2006

2e Échanges Européens sur les Soins de Support en Cancérologie "L'expertise médicale - L'avocat" Amgen SAS - Cagliari 13 octobre 2006

Stage Dispositifs Médicaux "Mieux maîtriser la fonction matériovigilance - Problèmes particuliers de la responsabilité" IFIS - Boulogne-Billancourt 5 juillet 2006

Master Ingénierie de Projet et Gouvernance des Établissements de Soins Privés "Le contentieux civil et pénal des cliniques privées" Faculté des Sciences Économiques - Montpellier 31 mai 2006

Hopipharm "Du bon usage des contrats en pharmacie hospitalière" Synprefh - Deauville 18 mai 2006

Symposium "La lutte efficace contre les adhérences comme principe de précaution" "Jurisprudence" Genzyme - Paris 17 mai 2006

Symposium "La lutte efficace contre les adhérences comme principe de précaution" "Adhérences et responsabilités : l'avis de l'expert" Genzyme - Lille 11 mai 2006

Séminaire de Cancérologie Privée "Bases juridiques autorisant les traitements en cancérologie" AstraZeneca - Ville d'Avray 22 avril 2006

2e Régionales Sanofi-Aventis en Gastro-entérologie "Actualités judiciaires en hépato gastro-entérologie" Sanofi-Aventis - Chamonix 1er avril 2006

Commission matériovigilance et relation avec l'AFSSAPS "Le point de vue du juriste" Hôtel Méridien Étoile - Paris 17 mars 2006

Conférence des Directeurs Généraux des CHU "Aspects juridiques de la nouvelle gouvernance" Hospices Civils de Lyon 15 mars 2006

Formation "La gestion des risques dans les établissements de santé" "Les responsabilités et les plaintes en établissement de santé : législation et réglementation ; jurisprudence récente et tendances actuelles" Université Louis Pasteur - Strasbourg 1er février 2006

DIU Dispositifs médicaux et produits biologiques "Responsabilité juridique des DM" Hôpital Lariboisière - Paris 27 janvier 2006

XIe Congrès de la Société Française de Chirurgie Laparoscopique "Quelle responsabilité pour les chirurgiens visiteurs ?" SFCL - Paris 26 janvier 2006

XXXe réunion élargie du GECO "La responsabilité médicale en 2006" GECO - Mulhouse 15 janvier 2006

DIU Infections Nosocomiales et Hygiène Hospitalière "Risque nosocomial et responsabilité des soignants" Institut Biomédical des Cordeliers - Paris 4 janvier 2006

2005

17e Vidéo-Digest "Responsabilité en cas d'infection post-endoscopique : ce qui revient à l'établissement et ce qui peut revenir au praticien" SFED - Paris 5 novembre 2005

Séminaire "Risque légionelles" "Responsabilité : quels risques encourez-vous ?" EFE - Paris 11 octobre 2005

Stages Dispositifs Médicaux "Mieux maîtriser la fonction matériovigilance - Problèmes particuliers de la responsabilité" IFIS - Paris 4 juillet 2005

Journée Maurice Rapin "Infections nosocomiales, justice et société" "Approche juridique de la cause étrangère" Institut Mutualiste Montsouris - Paris 24 juin 2005

5e Symposium ADMY "Les responsabilités du médecin dans les problèmes de dépistage" ADMY - Marly le Roi 25 mai 2005

Séminaire "Améliorer la qualité de l'air intérieur" "Les risques juridiques pour le maître d'ouvrage et le prescripteur en cas de non-respect de la réglementation" EFE - Paris 24 mai 2005

Symposium "Le nouvel environnement économique et chirurgical" "La liberté de choix des dispositifs médicaux - Point de vue juridique" Laboratoires Alcon France - Paris 6 mai 2005

DU de droit médical du CHU Jean-Verdier "L'installation du médecin - L'exercice en groupe" Amphi Lemière - Hôpital Saint-Antoine - Paris 15 avril 2005

6e Forum Européen d'Hygiène Hospitalière "L'évolution de la jurisprudence" Groupe Liaisons - PACI - Issy-les-Moulineaux 23 mars 2005

DU Organisation, Qualité et Gestion du Risque en Anesthésie-Réanimation "Responsabilité de l'anesthésiste" Faculté de médecine - Hôpital Henri-Mondor - Créteil 17 mars 2005

Symposium Pfizer/SRLF 2005 "Infections nosocomiales en réanimation" "Où en sommes-nous de la responsabilité médicale en 2005 ?" Amphi Brillat-Savarin - CNIT - Paris-La-Défense 21 janvier 2005

DIU Dispositifs médicaux et produits biologiques "Responsabilité juridique des DM" Hôpital Lariboisière - Paris 20 janvier 2005

DIU Infections nosocomiales et hygiène hospitalière "Risque nosocomial et responsabilité des soignants" Faculté de médecine - La Pitié-Sapêtrière - Paris 6 janvier 2005

2004

4e Symposium International Charnley Evolution 2004 "Les limites des responsabilités entre fabricants et chirurgiens" Transit Communications - Lyon 9 décembre 2004

DESS EGC EPA "Le contentieux médecins/directeurs d'établissements et contentieux clientèle" Faculté des Sciences Economiques - Montpellier 8 décembre 2004

Séminaire "Risque Légionelles" "Responsabilité : quels risques encourez-vous ?" EFE - Paris 24 novembre 2004

Journée Régionale de Formation : Risque Nosocomial et Droit des Usagers "Etat des lieux des lois de mars et décembre 2002, le point sur la réglementation, l'expertise d'une infection nosocomiale, comment concilier transparence de l'information, obligation d'information et risque de non compréhension du patient" Relais Régional d'Hygiène en Région Centre - Tours 19 octobre 2004

"Etat du droit sur les avantages consentis aux professionnels de santé (article L. 4113-6 du CSP)" Hémotech Division Dialyse - Paris 6 septembre 2004

Stages Dispositifs Médicaux "Mieux maîtriser la fonction matériovigilance" IFIS - Paris 1er juillet 2004

Réunion annuelle CARMEN (Centrale de Réflexion en Médecine Nucléaire) "Modalités d'exploitation conjointe Public-Privé d'une installation TEP : formes juridiques, conséquences, "recommandations" actuelles des autorités de tutelle et pérennité de celles-ci, etc." CARMEN - La Ferté Aubin 19 juin 2004

Conférence Club des Quinze "Synthèse des modes de coopération interétablissements" Club des Quinze - Orly 11 juin 2004

DU de Droit Médical "L'installation du médecin - L'exercice en groupe" Faculté Saint-Antoine - Paris 2 avril 2004

Symposium de l'Institut de la Main : Le Présent du Futur "Symposium de l'Institut de la Main : Le Présent du Futur" Institut de la Main - Paris 20 mars 2004

DU Organisation, qualité et gestion du risque en anesthésie "Responsabilité de l'anesthésiste" SAR Hôpital Beaujon - Clichy 18 mars 2004

Séminaire "Risque Légionelles" "Responsabilité : quels risques encourez-vous ?" EFE - Paris 16 mars 2004

DIU Dispositifs médicaux et produits biologiques "Responsabilité juridique pour les DM implantables" Hôpital Lariboisière - Paris 11 mars 2004

Congrès "Infections Nosocomiales et Risques Infectieux : une fatalité ?" Table ronde : Etat des lieux des lois de mars et décembre 2002, conséquences sur l'indemnisation, la pression des assureurs "Le point de vue de l'avocat" École Nationale de Chimie, Physique, Biologie - Paris 27 janvier 2004

XVe Journée Scientifique de la FFCD "Le dossier médical : conséquence juridique" Faculté de Médecine des Saints Pères - Paris 23 janvier 2004

Congrès National de Néonatalogie - Table ronde Information des parents concernés par l'infection nosocomiale (Loi du 4 mars 2002) "Le point de vue du juriste" CHU de Grenoble - Grenoble 17 janvier 2004

DIU Infections Nosocomiales et Hygiène Hospitalière "Risque nosocomial et responsabilité des soignants" Faculté de la Pitié-Salpêtrière - Paris 8 janvier 2004

2003

Conférence "Responsabilités juridiques du pharmacien hospitalier et/ou clinique privée" Chugai Pharma France - Paris 17 décembre 2003

DESS Economie et Gestion des Cliniques et Établissements pour Personnes Agées "Réglementations et normes de sécurité sanitaire" CESEGHP - Montpellier 10 décembre 2003

5e Forum Européen d'Hygiène Hospitalière "Les aspects juridiques" HMH/Groupe Liaisons - Issy-les-Moulineaux 13 novembre 2003

Table ronde "L'évolution de la responsabilité professionnelle en chirurgie orthopédique" "Le rôle de l'avocat en défense" SOFCOT - Paris 11 novembre 2003

2e Journées Dauphiné-Savoie de Prévention Opérationnelle des Infections Nosocomiales "Risques infectieux liés aux soins : textes réglementaires et conséquences pour les professionnels de santé" Unité d'Hygiène Hospitalière, CHU de Grenoble 16 octobre 2003

Rencontres Nationales de l'Ingénierie Hospitalière "Les conséquences juridiques attachées au processus de responsabilisation des agents hospitaliers" HOPITECH - Marseille 9 octobre 2003

Stage Dispositifs médicaux "Les responsabilités du fait des dispositifs médicaux" IFIS - Boulogne 23 septembre 2003

Table Ronde en Ophtalmologie "Faut-il un anesthésiste en ophtalmologie ? Le point de vue du juriste" SFAR - CHU de Nîmes 20 septembre 2003

Journées Nationales de l'Escarre "Loi du 4 mars 2002 - responsabilités encourues" Congrès PERSE - Mulhouse 18 septembre 2003

Assemblée Générale Sport et Handicap - Les dispositifs de soins médicaux au service de la vie "Table ronde" APPAMED - Stade Rolland Garros - Boulogne 18 septembre 2003

Rencontres Bristol-Myers Squibb en Cancérologie Privée "Questions d'actualité " Bristol-Myers Squibb - Bordeaux 13 septembre 2003

Problèmes particuliers de la responsabilité "Stage Matériovigilance" IFIS - Boulogne 1er juillet 2003

2e Journées Juridiques des Services des Soins "Droit des malades" Initiatives Santé Groupe Liaisons - Issy-les-Moulineaux 17 juin 2003

Rencontres Franciliennes d'Hygiène Hospitalière "Communication - responsabilité" CCLIN Nord / Laboratoire Pfizer - Paris 15 mai 2003

Symposium Bristol-Myers Squibb "Nouvelles approches dans la prise en charge du cancer - questions juridiques d'actualité" Bristol-Myers Squibb - Varsovie 25 avril 2003

1e Journée d'Actualités en Hygiène Hospitalière "Aspects juridiques, législation et risques encourus" Hôpital Européen Georges Pompidou - Paris 24 avril 2003

25e Journées Nationales de Stérilisation "La stérilisation est-elle un métier hospitalier ?" CEFH - Nice Acropolis 16 avril 2003

DU de Droit Médical "L'installation du médecin - L'exercice en groupe" Faculté Saint-Antoine - Paris 4 avril 2003

Responsabilités encourues "Journée d'Information sur la Légionelle" Idex & Cie - Château Sainte Roseline - Les Arcs sur Argens 27 mars 2003

Séminaire "Risque Légionelles" "Quelles responsabilités encourues ? L'évolution jurisprudentielle" EFE - Paris 18 mars 2003

DIU Dispositifs Médicaux et Produits Biologiques "Responsabilité juridique pour les dispositifs médicaux implantables " Hôpital Lariboisière - Paris 14 mars 2003

DU "Organisation, qualité et gestion du risque en anesthésie-réanimation" "Responsabilités de l'anesthésiste-réanimateur" Hôpital Beaujon - Paris 13 mars 2003

Stage Dispositifs Médicaux "Responsabilité du fait des dispositifs médicaux" IFIS - Boulogne 28 février 2003

DU "Hygiène hospitalière" "Droit et responsabilité médicale" APHM - Marseille 7 février 2003

Conférence "La légionellose dans le bâtiment" "Responsabilités encourues" Idex et Cie - Cité de l'Espace - Toulouse 6 février 2003

Matinée d'information sur "La Gestion du Risque et la Responsabilité du Pharmacien" "Dialyse et responsabilité du pharmacien dans le cadre des vigilances " Théradial - Paris 30 janvier 2003

Formation des Odonstomatologues - Centre Hospitalier Victor-Dupouy Argenteuil "Aspects réglementaires en cabinet dentaire" Association Promouvoir - Argenteuil 22 janvier 2003

2002

Droit des malades et à la qualité des systèmes de santé "Loi du 4 mars 2002 et modification en cours, responsabilités encourues, information et consentement, accès aux dossiers" Faculté de droit - Toulon 16 décembre 2002

Séminaire "Plateaux techniques centralisés ou décentralisés : un exemple, l'imagerie. "De la pratique aux responsabilités eu égard à la nouvelle législation" ENSP Imagerie et Association Hôpital 2001 - Paris 12 décembre 2002

Etats Généraux de la Chirurgie table ronde : Le risque médical est-il assurable ? "Gestion du risque médical dans le cadre de l'assurance professionnelle et de l'aléa thérapeutique" HB Conseil - Paris 7 décembre 2002

1ères Rencontres Nationales de Cancérologie Privée "Questions juridiques d'actualité" Bristol-Myers Squibb Oncologie - Lyon 7 décembre 2002

"Infections nosocomiales : responsabilités encourues" Faculté de Médecine - C.H.U. de Saint-Étienne 3 décembre 2002

4e Forum d'Hygiène en Milieu Hospitalier "Information des patients et responsabilités encourues" HMH 28 novembre 2002

Réunion sur la Télécardiologie "Etat de la législation et du contexte juridique de la télémédecine" Biotronik - Paris 18 octobre 2002

3e Journée Régionale du RHC "Prévention des infections nosocomiales liées aux dispositifs intra-vasculaires - Jurisprudence" C-CLIN Ouest - Tours 15 octobre 2002

Journées Parisiennes de Pédiatrie "Responsabilité médicale, le point de vue de l'avocat" Faculté de Médecine - Paris 12 octobre 2002

1ères Journées Dauphiné-Savoie de Prévention Opérationnelle des Infections Nosocomiales "Signalement obligatoire des infections nosocomiales et indemnisation des accidents médicaux : aspects juridiques" Unité d'Hygiène Hospitalière, CHU de Grenoble - Chambéry 11 octobre 2002

La Gestion de la Qualité dans le Secteur de la Santé - séance inaugurale "Droit des malades et qualité du système de santé : vers une modification de la relation médecin-infirmier(ère)-malades : L'expérience française" Université Libre de Bruxelles - Luxembourg 1er octobre 2002

2èmes Rencontres Ferring en Obstétrique "Déclenchement du travail, menace d'accouchement prématuré : aspects médico-légaux" Cascade Communication - Cannes 27 septembre 2002

Deuxième journée du Réseau NOSO-13 "Le nouveau dispositif d'indemnisation des victimes d'une infection nosocomiale : loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades" Réseau NOSO-13 - Marseille 20 septembre 2002

7èmes Conférences sur les Droits des Malades et Informations des Usagers du Système de Santé "Le devoir et la responsabilité des professionnels de santé dans l'information du patient" Université des Cadres de la Santé - Paris 18 septembre 2002

Séminaire "Risque Légionelles" "Responsabilités : quels risques encourez-vous ?" EFE - Paris 26 juin 2002

6e colloque "Ouverture et Changement" - Coopération interétablissement et participation aux réseaux de santé de la pharmacie à usage intérieur "Responsabilité du pharmacien" Bristol-Myers Squibb UPSA / L'Entreprise Médicale - Mandelieu La Napoule 13 juin 2002

7èmes Assises Qualibio 2002 "Les responsabilités encourues du chef de la légionelle et du xenopi" Maison de la Chimie - Paris 7 juin 2002

DESS Economie et Gesion Hospitalière Privée "Questions juridiques d'actualité dans les établissements privés" CESEG-HP - Montpellier 5 juin 2002

Conférence "La Légionellose dans le Bâtiment" "Responsabilités encourues en matière de qualité de l'eau dans un établissement recevant du public" Idex et Cie - Stade de France à Saint-Denis 22 mai 2002

Diplôme Universitaire de Droit Médical "L'installation du médecin, les RMO, l'exercice en groupe" Faculté de Médecine Saint-Antoine - Paris 5 avril 2002

Conférence "La Légionellose dans le Bâtiment" "Responsabilités encourues en matière de qualité de l'eau dans un établissement recevant du public" Idex et Cie - Stade de France à Saint-Denis 3 avril 2002

Diplôme Universitaire d'Hygiène Hospitalière "Droit et responsabilités encourues" Faculté de Médecine - Marseille 29 mars 2002

Séminaire "Droits du patient : la nouvelle donne" "Quelle organisation pour l'indemnisation des victimes d'accidents médicaux ?" EFE - Paris 27 mars 2002

DIU "Dispositifs médicaux et produits biologiques" "Responsabilité juridique pour les dispositifs médicaux implantables " Faculté de Médecine Lariboisière/Saint-Louis - Paris 22 mars 2002

Conférence "La Légionellose dans le Bâtiment" "Responsabilités encourues en matière de qualité de l'eau dans un établissement recevant du public" Idex et Cie - Stade de France à Saint-Denis 14 mars 2002

Formation Légionelles "Responsabilités juridiques des acteurs" DRASS de Haute-Normandie - Rouen 7 mars 2002

Journée des CLIN de l'Interrégion Paris-Nord "Aléa thérapeutique et les implications pour l'infection nosocomiale " C-CLIN Paris-Nord - École de Médecine - Paris 29 janvier 2002

Séminaire "Légionnelles, les actions à mener" "Déterminer la chaîne des responsabilités encourues" Groupe Moniteur - Paris 24 janvier 2002

Formation des odontostomatologues "Aspects réglementaires en cabinet dentaire" Association Promouvoir - Argenteuil 16 janvier 2002

Diplôme d'Université "Organisation, qualité et gestion du risque en anesthésie-réanimation" - Paris VII "Responsabilités de l'anesthésiste" Hôpital Beaujon - Paris 11 janvier 2002

DIU Infections Nosocomiales et Hygiène Hospitalière - Paris V, VI, VII "Risque nosocomial et responsabilité des soignants" Institut Santé et Développement - Paris 10 janvier 2002

2001

Élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux - Les nouveaux enjeux "Responsabilité des acteurs" Association des Maires pour l'Environnement - Fos-sur-Mer 7 décembre 2001

Recherche et Biotechnologie "Recherche biotechnologique et innovation chirurgicale" Union Internationale des Avocats - Paris 7 décembre 2001

Questions juridiques d'actualité en gastro-entérologie "Le contentieux de l'infection, information et consentement, hygiène-sécurité - Erreur et faute pénale, entrée de la déontologie dans le droit de la responsabilité - Relation avec les cliniques (chirurgie ambulatoire)" Laboratoire Ferring - Marseille 4 décembre 2001

Comment prévenir et gérer le risque légionelles dans le bâtiment ? "Quelles responsabilités encourues ? Le point sur la jurisprudence" EFE - Paris 22 novembre 2001

Formation des odontostomatologues "Aspects réglementaires en cabinet dentaire" Association Promouvoir - Argenteuil 21 novembre 2001

3e Forum Européen d'Hygiène Hospitalière "Lutte contre les infections nosocomiales : le programme d'actions et la maîtrise de l'environnement" HMH - Paris 20 novembre 2001

11e Journée d'Ethique Maurice Rapin Nouveau droit des patients "L'accès au dossier : le point de vue de l'avocat" Laboratoire Pfizer - Paris 16 novembre 2001

2e Journées Nationales de Médecine Physique et de Réadaptation "Responsabilités encourues face aux infections nosocomiales" ADAPT - Paris 8 novembre 2001

Questions juridiques d'actualité en gastro-entérologie "Le contentieux de l'infection, information et consentement, hygiène-sécurité - Erreur et faute pénale, entrée de la déontologie dans le droit de la responsabilité - Relation avec les cliniques (chirurgie ambulatoire)" Laboratoire Ferring - Lille 6 novembre 2001

Questions juridiques d'actualité en gastro-entérologie "Le contentieux de l'infection, information et consentement, hygiène-sécurité - Erreur et faute pénale, entrée de la déontologie dans le droit de la responsabilité - Relation avec les cliniques (chirurgie ambulatoire)" Laboratoire Ferring - Marseille 23 octobre 2001

Questions juridiques d'actualité en gastro-entérologie "Le contentieux de l'infection, information et consentement, hygiène-sécurité - Erreur et faute pénale, entrée de la déontologie dans le droit de la responsabilité - Relation avec les cliniques (chirurgie ambulatoire)" Laboratoire Ferring - Lyon 18 octobre 2001

Stage "Mieux maîtriser la fonction Matériovigilance" "Problèmes particuliers de la responsabilité" IFIP - Boulogne-Billancourt 8 octobre 2001

Congrès ASTRHO Télémédecine et la médecine partagée "Les enjeux juridiques de l'information médicale partagée" ASTRHO - Lyon 6 octobre 2001

Questions juridiques d'actualité en gastro-entérologie "Le contentieux de l'infection, information et consentement, hygiène-sécurité - Erreur et faute pénale, entrée de la déontologie dans le droit de la responsabilité - Relation avec les cliniques (chirurgie ambulatoire)" Laboratoire Ferring - Nantes 4 octobre 2001

Journées d'hygiène "Responsabilité des CLIN en cas d'infection nosocomiale" Réseau NOSO 13 - Marseille 2 octobre 2001

Journée de formation "Le contrat d'exercice libéral entre médecins et établissements de santé privés" SANITEC Midi-Pyrénées - Toulouse 2 octobre 2001

5e Journées Nationales de l'Escarre Responsabilité professionnelle et escarre "Les professionnels et la plainte : l'avocat" Congrès PERSE - Le Mans 28 septembre 2001

Légionelles : prévenir les risques et la contamination "Légionellose : la responsabilité juridique des acteurs" CSTB Formation - Paris 13 juin 2001

6e Assises Nationales Qualibio "Droit de l'information : le dossier médical et ses obligations" AACCESS Qualité Qualibio - Paris 17 mai 2001

DESS Sécurité Sanitaire "Questions juridiques d'actualité dans les établissements privés " CESEG-HP - Montpellier 9 mai 2001

Médiation médicale, commission de conciliation et rôle des représentants des usagers à l'hôpital "Commissions de conciliation : aspects juridiques et évolutions possibles " CHU de Dijon 4 mai 2001

Table ronde "Droit et réanimation" "Infections nosocomiales, le point de vue de l'avocat" Société de Réanimation de Langue Française - Châtenay-Malabry 26 avril 2001

Mastère Gestionnaire des risques à l'hôpital Module "Connaître les risques hospitaliers" "Les risques vus par un juriste" École Centrale - Paris 25 avril 2001

Mieux maîtriser la fonction matériovigilance "Les problèmes particuliers de la responsabilité" IFIP/SNITEM - Boulogne-Billancourt 5 avril 2001

Questions juridiques d'actualité en gastro-entérologie "Le contentieux de l'infection, information et consentement, hygiène-sécurité - Erreur et faute pénale, entrée de la déontologie dans le droit de la responsabilité - Relation avec les cliniques (chirurgie ambulatoire)" Laboratoire Ferring - Paris 3 avril 2001

Formation continue des cadres, IBODE, DIE de bloc opératoire "Les arguments de défense des infirmiers de bloc opératoire" École des infirmières de bloc opératoire - Paris, Salpêtrière 30 mars 2001

19e Journées Francophone de Pathologie Digestive "Responsabilité médicale, information et consentement éclairé, assurances, réponses téléphoniques" Association Nationale Française de Formation Continue en Hépato-Gastro-Entérologie - Paris 24 mars 2001

Semaine Francophone de Pathologie Digestive "Circulaire Creutzfeld-Jakob et responsabilités encourues" SYNMAD - Paris 23 mars 2001

11e Salon de Gynécologie Pratique - La patiente et la pathologie cervicale "Le droit des patientes" LEN Médical - Paris 23 mars 2001

Comité de Direction des Réunions Internationales d'Anesthésie Réanimation 2001 l'Odyssée de l'anesthésiste "Fusion des établissements : quelle est la valeur du contrat ? " JEPU - Paris 17 mars 2001

5e Université des Cadres de la Santé "Droits et information du patient : devoirs et responsabilité pour les acteurs hospitaliers" Initiatives Santé - Paris 9 mars 2001

Journées d'Urologie Pratique "L'urologie face à l'évolution du devoir d'information des patients" Association Française d'Urologie / Pfizer - Paris 3 mars 2001

Conférence des Directeurs Généraux de CHU "Phénomène associatif, la Recherche et l'Hôpital" Sénat - Paris 2 mars 2001

Diplôme Universitaire de Droit Médical "L'installation du médecin, les RMO, l'exercice en groupe" Faculté de Médecine Saint-Antoine - Paris 9 février 2001

DIU Dispositifs Médicaux "Dispositifs médicaux et responsabilité juridique" Faculté de Médecine Lariboisière - Paris 26 janvier 2001

6e Congrès de la Société Française de Chirurgie par Laparoscopie "Le procès - l'avis de l'avocat" SFCL / Ethicon - Paris 19 janvier 2001

AIBODE - Argenteuil "Aspects réglementaires en cabinet dentaire" Association Promouvoir - Argenteuil 17 janvier 2001

DIU Infections Nosocomiales "Risque nosocomial et responsabilités encourues" Université Paris VI - Paris 4 janvier 2001

2000

13e Réunion Annuelle Giéda Inter Rachis Infections du rachis "Les aspects médicaux-légaux, position actuelle de la jurisprudence" Giéda - Marseille 16 décembre 2000

5e Journée d'Hygiène et Prévention de l'Infection "La jurisprudence en matière d'infections nosocomiales" Hôpital Henri Mondor - Créteil 14 décembre 2000

ENSP "Les grands principes de la responsabilité des directeurs" ENSP - Rennes 8 décembre 2000

DESS de Sécurité et Veille Sanitaires "La loi sur les produits de santé défectueux" Faculté de Pharmacie - IPB de Lyon 7 décembre 2000

Formation continue Légionellose surveillance et intervention sanitaire "Légionellose : la responsabilité juridique des acteurs" ENSP - Rennes 6 décembre 2000

Mieux maîtriser la fonction matériovigilance "Les problèmes particuliers de la responsabilité" IFIP/SNITEM - Boulogne-Billancourt 5 décembre 2000

ENSP "Les grands principes de la responsabilité des directeurs" Hôpital Plus - Saint-Lambert-des-Bois 27 novembre 2000

3e Séminaire de Droit Médical - Le médecin face à la justice, l'avocat face à la médecine "Le contentieux médical vu par l'avocat" Collège Français de Chirurgie Plastique Reconstructive et Esthétique - Caen 25 novembre 2000

2e Cours Supérieur d'Oncologie Médicale "Responsabilité juridique" Service d'Oncologie Médicale Pitié Salpêtrière - Paris 17 novembre 2000

Formation des odontostomatologues "Aspects réglementaires en cabinet dentaire" Association Promouvoir - Argenteuil 16 novembre 2000

Forum Européen d'Hygiène Hospitalière - Lutte contre les infections nosocomiales "La jurisprudence en matière de risques infectieux nosocomiaux et les implications du décret du 6 décembre 1999" HMH - Paris 14 novembre 2000

Forum Européen d'Hygiène Hospitalière Lutte contre les infections nosocomiales "La jurisprudence en matière de risques infectieux nosocomiaux et les implications du décret du 6 décembre 1999" HMH - Paris 14 novembre 2000

Journées Pharmaceutiques Internationales de Paris "Le droit de la peau" JPIP - Paris 13 novembre 2000

44e Congrès Union Internationale des Avocats "Le bug de l'an 2000" UIA - Buenos Aires 29 octobre 2000

8e Journée du Centre de Recherche en Pathologie Infectieuse et Tropicale "Aspects juridiques des BMR" CREPIT 93 - Paris 18 octobre 2000

7e Journées Internationales des Biomatériaux "Dispositifs médicaux : l'état de l'art opposable en cas de contestation" Institut Européen des Biomatériaux et de Microchirurgie - Nancy 6 octobre 2000

5e Journée des Cadres de la Santé "Droit et information du patient : devoirs et responsabilité pour les acteurs hospitaliers à l'aube du XXIe siècle" Groupe Liaisons - Paris 21 septembre 2000

1st International consultation on Nosocomial and Health Care Associated Infections in Urology "Economics and legal implications in prevention and treatment" World Heath Organization - Paris 28 juin 2000

Formation Médicale Continue "La responsabilité des pharmaciens" Pfizer - Amboise 21 juin 2000

ESSEC Santé "Évolution de la jurisprudence en responsabilité médicale" Ethicon Endo Surgery - Paris 24 mai 2000

5e Assises Nationales Qualibio "Sous-traitance dans la stérilisation à l'hôpital public" AACCESS Qualité Qualibio - Paris 19 mai 2000

DIU Infections Nosocomiales "Aspects juridiques des infections nosocomiales" Université René Descartes - Paris 12 mai 2000

ESSEC Santé "Évolution de la jurisprudence en responsabilité médicale" Ethicon Endo Surgery - Paris 11 mai 2000

Formation Médicale Continue "Risque et responsabilité médicale en cas d'infections nosocomiales" Bristol-Myers Squibb - Nice 2 mai 2000

DU de Droit Médical "L'installation du médecin - les RMO - l'exercice en groupe" Faculté de Médecine Saint-Antoine - Paris 28 avril 2000

Formation Médicale Continue Obésité morbide "Prise en charge du patient obèse opéré par Lap-Band - Aspects médico-légaux" Institut Arnault Tzanck/MacGhan - Saint-Laurent-du-Var 24 mars 2000

Journées Françaises de Pathologie "Commission de conciliation" ENSP - Rennes 22 mars 2000

Légionelles : prévention et moyens de lutte dans le bâtiment "Légionellose : la responsabilité juridique des acteurs" CSTB Formation - Paris 16 mars 2000

DESS Economie et Gestion Hospitalière Privée "Réglements et normes de sécurité sanitaire" CESEGH-HP - Montpellier 10 mars 2000

Formation médicale continue "Information et consentement : Etat de la jurisprudence" Centre Hospitalier Victor Dupouy - Argenteuil 9 mars 2000

DESS Technologies Biomédicales Hospitalières "Responsabilité juridique" Université de Technologie - Compiègne 10 février 2000

10e Congrès International sur les Traitements Anticancéreux "Discrimination face à la thérapie : entre contraintes économiques et risque pénal" Service d'Oncologie Médicale Pitié-Salpêtrière - Paris 2 février 2000

Université Libre de Bruxelles - Qualité et Santé "Infections nosocomiales et droit : quelques questions sur les responsabilités encourues" École de Santé Publique - Bruxelles 27 janvier 2000

Formation des Odontostomatologues "Aspects réglementaires en cabinet dentaire" Association Promouvoir - Argenteuil 25 janvier 2000

5e Congrès de la Société Française de Chirurgie par Laparoscopie "Responsabilité de la panseuse et utilisation du matériel de laparoscopie" SFCL - Formation continue - Paris 20 janvier 2000

Endovascular 2000 "Études scientifiques et randomisation : l'opinion du juriste" Endovascular - Paris 18 janvier 2000

ESSEC Santé "Évolution de la jurisprudence en responsabilité médicale " Ethicon Endo Surgery -Paris 17 janvier 2000

DIU Dispositifs Médicaux et Produits Biologiques "Dispositifs médicaux et responsabilité juridique" Université Paris VII 7 janvier 2000

DIU Infections Nosocomiales "Risque nosocomial et responsabilités encourues" Université Paris VI 6 janvier 2000